1. Introduction
Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) ont pour objectif de définir les règles d'accès et d'utilisation du site internet et des services associés, accessibles via smilehear.fr.
En utilisant ce site, l'utilisateur accepte sans réserve les présentes conditions générales d'utilisation.
2. Description du service
Smilehear est une application mobile permettant de [description détaillée du service proposé].
Le site et l'application sont destinés à [objectif principal, par exemple : fournir des informations, permettre l'inscription, faciliter la gestion des utilisateurs, etc.].
3. Accès au site
L'accès au site est gratuit pour tout utilisateur disposant d'une connexion à Internet. L'utilisateur est responsable de ses frais d'accès à Internet.
Le site peut être temporairement suspendu pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou de modification de son contenu.
4. Utilisation du site
L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément à la loi et aux présentes conditions. Il est notamment interdit :
- De violer les droits de propriété intellectuelle du site et de son contenu.
- De diffuser des contenus illégaux, obscènes, diffamatoires, ou nuisibles.
- De perturber le bon fonctionnement du site par des actions malveillantes.
5. Propriété intellectuelle
Le site et son contenu (textes, images, graphismes, logos, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
Les marques et logos de smilehear.fr sont des marques déposées. Leur utilisation est soumise à l'accord préalable de l'éditeur.
6. Données personnelles
Les informations collectées via le site sont utilisées uniquement dans le cadre des services proposés. Pour en savoir plus sur la gestion des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
7. Responsabilité
LOVITION met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations présentes sur le site. Toutefois, l'entreprise ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions et ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.
8. Modifications des CGU
Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs seront informés de ces modifications par la publication des nouvelles conditions sur cette page.
9. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions générales d'utilisation sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.
10. Contact
Pour toute question concernant les conditions d'utilisation de ce site, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :
Email : [contact@smilehear.fr]